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Marques déposées par Jean-Marie CAILLAUD
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Océan & Cie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Océan & Cie
Jean-Marie CAILLAUD

Numéro de dépôt :
3662187
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Océan & Cie de Jean-Marie CAILLAUD

Présentation de la marque Océan & Cie

Déposée le 3 juillet 2009 par Jean-Marie CAILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Océan & Cie »

Le déposant est Jean-Marie CAILLAUD domicilié(e) 30 Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie CAILLAUD domicilié(e) 30 Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Océan & Cie est expirée depuis le 3 juillet 2019.

Jean-Marie CAILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : JM SEA , Océan et Compagnie , CARROSSME


Jean-Marie CAILLAUD - 30 Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


Jean-Marie CAILLAUD - 30 Jean Godefroy - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522797 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

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